Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANT-GENIES
CAVE COOPERATIVE "LES COTEAUX" SCA

Numéro de dépôt :
3225125
Date de dépôt :
23/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2013
SANT-GENIES de CAVE COOPERATIVE \

Présentation de la marque SANT-GENIES

Déposée le 23 avril 2003 par la société CAVE COOPERATIVE "LES COTEAUX" SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANT-GENIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-25 du 20 juin 2003.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE "LES COTEAUX" SCA domicilié(e) Route des Carrières,34160 ST GENIES DES MOURGUES - 34160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 076 663 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA "LES COTEAUX" domicilié(e) Route des Carrières,34160 ST GENIES DES MOURGUES - 34160 - France.

La marque SANT-GENIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANT-GENIES est expirée depuis le 23 avril 2013.

CAVE COOPERATIVE "LES COTEAUX" SCA a également déposé les autres marques suivantes : INSANIA , MARCIANICUS


CAVE COOPERATIVE "LES COTEAUX" SCA - Route des Carrières,34160 ST GENIES DES MOURGUES - 34160 - France - SIREN 776076663


SCA "LES COTEAUX" - Route des Carrières,34160 ST GENIES DES MOURGUES - 34160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières